Version imprimable PDF des statuts (version avril 2006)
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Le règlement d'ordre intérieur (version définitive mai 2006)
Les anciens statuts (version 1998)
L'ancien règlement d'ordre intérieur (version 2000)

Les statuts de l'ASBL R.B.P. Dénomination : ROYAL BRUSSELS POSEIDON A.S.B.L., en abrégé : " R.B.P., asbl " Siège : AVENUE DES VAILLANTS 2, 1200 WOLUWE-SAINT-LAMBERT Numéro d’entreprise : 0464.737.292 Publication : 2006-05-08 / 0078740 (06078740)

CHAPITRE I. -- Dénomination, siège, objectifs Dénomination Article 1er : Le club porte la dénomination de "Royal Brussels Poseidon, Association Sans But Lucratif ", en abrégé : R.B.P. a.s.b.l. issu de la fusion du "Royal Brussels Swimming Club" et du "Cercle de Natation Poséidon" de Woluwé-Saint-Lambert, il porte le matricule 3 auprès de la Fédération Francophone Belge de Natation (F.F.B.N.). Le club est constitué en association sans but lucratif et est affilié à la Fédération Francophone Belge de Natation (F.F.B.N.). Les couleurs du club sont le noir et le blanc. Siège Article 2 : Le siège est établi à la piscine Poséidon, avenue des Vaillants 2, à 1200 Woluwé-Saint-Lambert, Arrondissement judiciaire de Bruxelles-Capitale. Objectifs Article 3 : Le club a pour but d'encourager l'apprentissage de la natation; d'organiser et de développer les entraînements et les compétitions des disciplines reconnues par la F.I.N.A. (Fédération Internationale de Natation). Il peut entreprendre toute action qui conduira à la réalisation de ses objectifs. Toute activité ou discussion d'ordre confessionnel, philosophique, politique ou linguistique est interdite au sein du club. Année sociale Article 4 : L'année sociale débute le 1er janvier.

CHAPITRE II. -- Membres, affiliations, cotisations, démissions et sanctions Catégories de membres Article 1er : A. Sont membres effectifs : les membres licenciés: compétiteurs et officiels en ordre de cotisation, les membres adhérents: pratiquants ou non, en ordre de cotisation et les membres d'honneur et émérites nommés par le conseil d'administration en reconnaissance des services rendus. La qualité de membre effectif se perd automatiquement par décès ou par défaut de paiement des cotisations qui lui incombe. Les membres d'honneur et émérites sont toutefois exemptés du paiement de la cotisation. Le nombre de membres effectifs est illimité, mais ne sera en aucun cas inférieur à dix. B. autres membres : ne prennent pas part active à la vie du club, mais désirent soutenir son action. Affiliations Article 2 : L'accord écrit d'un représentant légal est requis pour toute affiliation d'un membre mineur. Cotisations Article 3 : Les cotisations sont fixées par le conseil d'administration. Elles sont affichées aux valves du club. Elles sont payables annuellement, sauf dérogation octroyée par le conseil d'administration, et ne sont en aucun cas remboursables. Nul ne peut se prévaloir de la qualité de membre effectif du club sans avoir payé la cotisation. Le montant maximum de la cotisation est fixé à 750 EUR. Démissions Article 4 : Indépendamment des procédures de transfert imposées par les fédérations auxquelles l'asbl R.B.P. est associée directement ou indirectement, tout membre peut présenter sa démission par courrier recommandé adressé au secrétaire/trésorier du club. Sanctions Article 5 : Le conseil d'administration peut prononcer une sanction allant jusqu'à la suspension à l'égard de tout membre. Cette décision sera précédée d'une délibération du conseil d'administration où le membre pourra présenter sa défense. Les représentants légaux des membres mineurs pourront, en toutes occasions, les assister lors de leur comparution.

CHAPITRE III. -- Organisation du club Assemblée générale annuelle Article 1er : L'assemblée générale annuelle du club se tiendra dans les trois mois suivant la clôture de l'exercice écoulé sur convocation du conseil d'administration. La convocation comportant l'ordre du jour sera affichée aux valves et envoyée aux membres au moins vingt et un jours calendrier avant la date de l'assemblée générale. Toute interpellation doit être introduite par écrit auprès du secrétaire/trésorier au plus tard dix jours avant la date de l'assemblée générale. Conseil d'administration Article 2 : Le club est dirigé par un conseil d'administration composé de sept membres, tous âgés de 21 ans au moins, élus en assemblée générale, titulaires d'une licence de la F.F.B.N. obtenue via le secrétaire/trésorier du club et dont la date d'émission est antérieure d'un an au moins à la date du dépôt des candidatures. Ils seront également membre du club depuis un an à cette date. Assemblée générale Article 3 : Une assemblée générale peut être convoquée, soit à l'initiative du conseil d'administration, soit à l'initiative, formulée par écrit, de vingt-cinq membres effectifs ou à défaut, d'un cinquième des membres effectifs. L'assemblée générale se réunira dans un délai de deux mois maximum prenant cours à la date de réception de la demande par le secrétaire/trésorier ou le président. Sa date sera affichée aux valves du club au moins vingt et un jours calendrier à l'avance. La convocation comportant l'ordre du jour sera affichée aux valves et envoyée aux membres au moins vingt et un jours calendrier avant la date de l'assemblée générale. Publication des résolutions des assemblées générales annuelles et autres Article 4 : Chaque assemblée générale fera l'objet d'un procès-verbal signé par le président et par le secrétaire/trésorier. Dans un délai d'un mois, il sera affiché aux valves du club pendant trente jours consécutifs au moins. Les membres effectifs ont le droit d'en obtenir communication ou copie. Ce droit est étendu aux tiers qui peuvent justifier d'un intérêt. Les demandes doivent être introduites par courrier ordinaire auprès du secrétaire/trésorier.

CHAPITRE IV. -- Direction du club Missions de l'assemblée générale Article 1er : L'assemblée générale des membres est le pouvoir souverain de l'association. Les modifications aux statuts, la nomination ou la révocation des administrateurs, l'approbation des budgets et comptes, la désignation des vérificateurs aux comptes, la dissolution volontaire de l'association et l'exclusion des membres sont de sa compétence exclusive. Missions du conseil d'administration Article 2 : Toutes les matières qui ne sont pas explicitement attribuées par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale sont du ressort du conseil d'administration. Dans les actes extrajudiciaires, le club est valablement engagé, même vis-à-vis de tiers, par les signatures de deux administrateurs dont le président ou le secrétaire/trésorier. Le secrétaire/trésorier ou son représentant délégué par le conseil d'administration représente le club vis-à-vis des organismes financiers et signe seul les documents bancaires. Aucun administrateur ne peut contracter de dette au nom du club sans l'approbation formelle du conseil d'administration. Le conseil d'administration a notamment pour mission: de veiller à la bonne exécution des obligations du club vis-à-vis de la F.I.N.A., la L.E.N., la F.R.B.N. et de la F.F.B.N.; de prendre toutes les décisions utiles à la bonne marche du club et en particulier à la bonne coordination entre les disciplines pratiquées au sein du club; d'approuver les propositions des comités sportifs et des groupes de travail créés par lui à l'effet de réaliser certains objectifs précis; de préparer les assemblées générales, d'en fixer l'ordre du jour, d'examiner les propositions et les candidatures au conseil d'administration déposées en vue de l'assemble générale; de contrôler les finances et les dépenses du club; d'étudier les modifications aux statuts à présenter en assemblée générale; de juger en tant que juridiction d'appel les sportifs ayant encouru une sanction sportive prononcée par leur comité sportif.

CHAPITRE V. -- Elections, votes Droit de vote Article 1er : Tous les membres effectifs jouissent d'un droit de vote. Les membres effectifs âgés de moins de 16 ans doivent se faire représenter par un représentant légal. Un membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif. Un membre effectif ne peut représenter qu'un seul autre membre effectif à l'exception des représentations légales des membres de moins de 16 ans. Elections des membres du conseil d'administration Article 2 : Les administrateurs sont élus à bulletins secrets pour un terme de trois ans par l'assemblée générale. Les membres du conseil d'administration sortants sont rééligibles, sauf avis contraire de leur part exprimé par écrit au moins trente jours calendrier avant l'assemblée générale. Les candidats devront assister à l'assemblée générale. Le président procédera à l'appel et fera les présentations. Leur absence, sauf cas de force majeure acceptée par l'assemblée générale, équivaudra à un retrait de leur candidature. Le président et le secrétaire/trésorier seront élus lors d'un premier vote. Les autres mandats seront attribués suivant la clef de répartition reprise ci-après: représentants de la section natation: 2 sièges, de la section water-polo: 2 sièges, de la section plongeon: 1 siège. Les candidats évincés des élections au poste de président et de secrétaire/trésorier peuvent se porter candidat en séance pour un des cinq autres mandats en spécifiant la discipline choisie. Le personnel d'encadrement sportif permanent ne peut-être élu à un poste d'administrateur. En cas de vacance au conseil d'administration, soit par décès, démission ou toute autre cause, le conseil d'administration lancera une procédure de vote pour l'assemblée générale suivante afin d'élire un nouveau membre suivant la procédure habituelle. Celui-ci sera sortant et rééligible lors de l'assemblée générale au cours de laquelle se tiendront les élections suivantes. Les candidatures au conseil d'administration sont à adresser par courrier ordinaire au secrétaire/trésorier au plus tard dix jours calendriers avant l'assemblée générale en spécifiant la discipline choisie. Le conseil d'administration validera le choix de la discipline. En aucun cas le conseil d'administration ne pourra refuser une candidature. Votes Article 3 : Les votes se font à la majorité absolue des suffrages valablement exprimés, sauf pour les modifications aux statuts et l'exclusion d'un membre où la majorité des deux tiers des votes valablement émis est requise et de ceux attribuant des mandats au sein du conseil d'administration, qui se font à la majorité simple. Sont nuls les bulletins mentionnant des indications autres que celles prévues par la procédure de vote ou signes quelconques les distinguant des autres bulletins. Le dépouillement des bulletins de vote est fait par deux scrutateurs désignés par l'assemblée générale. En cas d'égalité lors de l'élection pour un mandat d'administrateur, un deuxième tour sera organisé. Si à l'issue de celui-ci l'égalité subsiste, le candidat comptant la plus longue période de licence ininterrompue et d'actualité au club sera élu. Les votes peuvent avoir lieu à mains levées, sauf opposition d'un des scrutateurs ou d'un cinquième des membres effectifs présents ou représentés. Les votes concernant des personnes auront toujours lieu à bulletins secrets.

CHAPITRE VI. -- Modifications aux statuts, dissolution de l'association Propositions Article 1er : Pour être valable, la dissolution du club doit être votée en assemblée générale dont l'ordre du jour porte ce point. Celui-ci ne peut être introduit que par le conseil d'administration du club. La proposition de dissolution sera accompagnée de la liste des associations auxquelles sera transmis l'actif net du club. Pour être valables, les modifications aux statuts du club doivent être votées en assemblée générale dont l'ordre du jour porte ces points. Les modifications aux statuts sont proposées soit par le conseil d'administration, soit formulées par écrit auprès du secrétaire/trésorier par vingt-cinq membres effectifs ou, à défaut par un cinquième des membres effectifs trente jours au moins avant la date de l'assemblée générale. Modifications et dissolution Article 2 : L'assemblée générale ne peut entériner valablement une modification statutaire ou la dissolution de l'association que si deux tiers des membres effectifs sont présents. Si ce n'est pas le cas, une autre assemblée générale sera convoquée par le conseil d'administration. Elle pourra délibérer valablement quel que soit le nombre de membres présents. Dans tous les cas, une majorité de deux tiers des membres présents est requise pour adopter une modification statutaire ou décider la dissolution de l'association. Répartition de l'avoir du club Article 3 : La dissolution entraîne automatiquement la répartition de l'avoir du club entre des associations définies par le conseil d'administration et approuvées par l'assemblée générale. En aucun cas, l'actif ne peut être réparti entre les membres du club.

CHAPITRE VII. -- Divers Règlement d'ordre intérieur Article 1er : Un règlement d'ordre intérieur complète la description du fonctionnement de l'A.S.B.L. Cas non prévus Article 2 : Tous les cas non prévus par les statuts du R.B.P. asbl seront tranchés suivant les lois et règlements en vigueur ou, à défaut, suivant les statuts et règlements de la Fédération Francophone Belge de Natation et de la Fédération Royale Belge de Natation. Ainsi approuvé en assemblée générale du 23 novembre 2005.

Conseil d'administration L'assemblée générale du 21 mars 2006 a désigné les administrateurs suivants : Ces personnes ont le pouvoir de représenter l'association à l'égard des tiers Président M. André EVERAERTS ( né à Etterbeek, le 03/08/1946) Avenue de la Charmille, 22/34 1200 Woluwé-Saint-Lambert. Secrétaire/Trésorier M. Pierre GEERAERTS (né à Uccle, le 02/07/1947) Avenue Denayer, 53 1190 Forest. Administrateurs Mme Anne-Marie BEERSAERTS (née à Ixelles, le 16/02/1954) Windmolenberg, 6 1200 Woluwé-Saint-Lambert. Mme DE JONGHE Viviane (née à Berchem-Sainte-Agathe le 21/03/1958) Campagne des Rites, 40 1421 Ophain-Bois-Seigneur-Isaac Mme Dominique FARIN (née à Saint-Josse-ten-Noode le 11/02/1964) Rue J. Van Ruusbroeck, 89 1140 Evere M. LEDENT Pierre (né à Etterbeek le 23/10/1964) Rue des Paons, 5 1160 Auderghem Mme VRANKEN Godelieve (née à Schaerbeek le 01/03/1963) Avenue Artémis 25/2 1140 Evere